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Mentions légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site batibethel.org sur l’identité de l’éditeur et les conditions d’utilisation du site.

1. Éditeur du site

Le site batibethel.org est édité par :

  • Nom commercial : BATI BETHEL

  • Forme juridique : Entreprise individuelle

  • Propriétaire / Promoteur : Maxence Appollonios Benoît KOGNAVO

  • Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) :
    RB/COT/19 A 49405

  • Date d’immatriculation : 12 août 2019

  • Siège social :
    Quartier Fifadji, Lot 1871, Parcelle A,
    Maison TAHIROU Kalam,
    Cotonou – 9ᵉ arrondissement,
    République du Bénin

  • Téléphone : +229 96 53 74 16

  • Adresse e-mail : batibethel90@gmail.com

  • Site web : www.batibethel.org

2. Activités de l’entreprise

BATI BETHEL exerce notamment les activités suivantes :

  • Études, contrôle et suivi des travaux de BTP

  • Études, contrôle et suivi des aménagements hydroagricoles

  • Conception, études, contrôle et réalisation de travaux publics et privés de bâtiment et d’ouvrages d’art en génie civil

  • Décoration et gestion immobilière

  • Gestion de projets

  • Commerce général et diverses prestations

3. Hébergement du site

Le site batibethel.org est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site batibethel.org (textes, images, logos, graphismes, documents, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de BATI BETHEL.

5. Responsabilité

BATI BETHEL s’efforce de fournir sur le site batibethel.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens hypertextes

Le site batibethel.org peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. BATI BETHEL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, demandes de devis, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges avec BATI BETHEL.

Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni communiquées à des tiers, sauf obligation légale.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit béninois.
Tout litige relatif à l’utilisation du site batibethel.org relève de la compétence des juridictions du Bénin.